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Le Bénéfice Industriel et Commercial englobe de manière générale les profits réalisés par les entreprises dans l’exercice de leurs activités commerciales, industrielles ou artisanales. Le BIC, de son appellation commune, constitue un réel régime d’imposition auquel sont soumis ces bénéfices. En fonction de la taille, de la structure et du domaine d'activité de l’entreprise, le régime d'imposition des BIC peut être simple ou complexe.
Voici tout ce que vous devez savoir sur les bénéfices industriels et commerciaux ou le régime BIC !
Dans le monde fiscal, on dit BIC pour désigner Bénéfice Industriel et Commercial. Par définition, ce terme désigne les bénéfices soumis à l'impôt sur le revenu des :
Le régime BIC désigne des revenus réalisés par des entreprises ayant effectué une déclaration d'activité BIC dans les domaines suivants :
En plus des revenus des métiers de l'industrie, du commerce et de l'artisanat, les revenus suivants sont également inclus dans la catégorie "BIC" :
Ces bénéfices de nature non commerciale sont imposés dans la catégorie des BIC, pour autant qu'ils représentent une part non négligeable des revenus.
En plus de désigner une catégorie de revenus, l'expression Bénéfices industriels et commerciaux désigne également des régimes fiscaux. Selon le chiffre d'affaires qu'une entreprise individuelle ou une personne physique réalise au cours de l'année, les bénéfices industriels et commerciaux sont soumis au régime micro-BIC, au régime du réel simplifié ou au régime normal.
Voyons les principales caractéristiques de chacun de ces régimes et le mode de calcul de l'impôt.
Le régime fiscal micro-BIC, également appelé régime fiscal de la “micro-entreprise”, est applicable aux entreprises dont le chiffre d'affaires est inférieur ou égal à 170 000 € HT.
Le montant de la TVA est calculé forfaitairement sur la base du chiffre d'affaires de l'exercice et bénéficie d'un abattement égal à 71 % du chiffre d'affaires.
A titre d'exemple, voici ce qu'il en est :
Présumons que le chiffre d'affaires hors TVA réalisé au cours de l'année civile s'élève à 150 000 euros. Le régime micro-BIC s'applique à ce cas de figure. Pour le savoir, il faut d'abord calculer le revenu imposable. Celui-ci est égal à 29 % du chiffre d'affaires (100 - 71), soit 43 500 €. Le montant de cette taxe est ensuite soumis à l'impôt sur le revenu.
Le régime BIC au réel simplifié est légèrement différent du système « MICRO-BIC ». En effet, le régime réel simplifié d'imposition s'applique si le chiffre d'affaires hors taxes est compris entre 170 000 € et 818 000 €.
Dans le cadre de ce régime fiscal, les impôts à payer sont calculés sur la base du bénéfice réel. Plus exactement :
Autrement dit, toutes les factures à recevoir et à payer relatives à l'exercice sont prises en compte, qu'elles aient été encaissées, décaissées ou non. Une créance non recouvrée est, par exemple, une facture envoyée à un client au cours de l'exercice mais qui n'a pas encore été payée.
En termes techniques, le "régime réel simplifié" est basé sur la comptabilité d'exercice.
Le BIC au réel normal est applicable si le chiffre d'affaires annuel (hors TVA) est supérieur à 818 000 euros. Son mode de calcul est le même que celui du régime simplifié. En revanche, le régime normal impose des formalités plus lourdes au niveau de
Ce type de régime fiscal des entrepreneurs BIC exige une comptabilité avancée.
Pour résumer, le mode d’imposition du régime BIC dépend alors des revenus !
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